Etude Généalogique
Copyright © 2006 - 2007 Etude Généalogique EXODE . All Rights Reserved.
[./homepag.html]
[./etude_genealogique_exodepag.html]
La Généalogie Successorale au Service du Notariat L’Etude Généalogique EXODE collabore avec les Notaires pour les assister dans la résolution des problèmes spécifiques qu’ils rencontrent lors des règlements de successions et mettre à couvert leur responsabilité professionnelle en cas de:
[./nous_contacterpag.html]
Localisation d’héritier(s) "non présent" en France ou à l’étranger
[./nous_contacterpag.html]
Non connaissance de l’ensemble des héritiers (attention: un parent du défunt n’est pas forcément héritier au regard du Code Civil)
[./nous_contacterpag.html]
Connaissance partielle des héritiers dans une ligne paternelle ou maternelle
[./nous_contacterpag.html]
Recherche de bénéficiaires d’assurance vie.
[./nous_contacterpag.html]
Recherche d’origines de propriété et de servitudes anciennes
[./nous_contacterpag.html]
Vérification des dévolutions successorales avec signature de l’acte de notoriété et production de tableau généalogique certifié
La rémunération du Généalogiste incombe aux héritiers retrouvés et plus généralement à ceux à qui son travail profite. Il ne perçoit ses honoraires et le remboursement de ses frais exposés pour le compte de la succession, que lors du règlement final. Le montant des dits honoraires fait l’objet d’un contrat préalable soumis à l’acceptation des héritiers avant la signature de l’acte de notoriété.
[./heritierpag.html]
[./notairepag.html]
[./mairiepag.html]
[./garantiespag.html]
[./nous_contacterpag.html]
[./assurancepag.html]
[./home_hllpag.html]
[Web Creator] [LMSOFT]